Arrêté du 23 mars 1965 APPROBATION DU REGLEMENT DE SECURITE ст. N 57
E) Dispositions particulières applicables aux appareils de cuisson utilisant des combustibles solides.
§ 1er. - Il est formellement interdit de pratiquer une ouverture, en un point quelconque d'un conduit de fumée desservant un foyer, pour y faire arriver des fumées, des vapeurs, des gaz ou même de l'air, sauf s'il s'agit d'un régulateur de dépression ou d'une ventelle permettant de réduire le tirage. Ces dispositifs ne peuvent être installés que dans la pièce même où se trouve le foyer et à proximité de celui-ci. Des dispositions spéciales doivent être prises pour éviter les refoulements. La pièce où se trouve installé le foyer doit être munie d'un conduit d'amenée d'air extérieur non obturable.
§ 2. - Les régulateurs de dépression doivent être tenus d'une manière permanente en bon état de fonctionnement.